FAQ Connexion
Rechercher Profil
Membres Groupes
Se connecter pour vérifier ses messages privés
S’enregistrer
CONSTITUTION
Poster un nouveau sujet   Ce sujet est verrouillé; vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.
Alliance Orion Index du Forum  » Alliance Orion  » Alliance Orion  » CONSTITUTION
Sujet précédent :: Sujet suivant  
Auteur Message
jokary01
Administrateur
Administrateur

Hors ligne

Inscrit le: 04 Nov 2007
Messages: 156
Nom Ingame :: jokary01
Localisation: Bordeaux
Masculin Balance (23sep-22oct) 虎 Tigre

 Message Posté le: Ven 16 Nov - 19:09 (2007)    Sujet du message: CONSTITUTION
Répondre en citant

Constitution de la Constellation d’Orion


Article Premier

Toute attaque d’un membre contre un autre membre de la constellation (ou allier ) est proscrite. Celui qui viole cet article encours une peine pouvant aller du simple remboursement au bannissement de l’agresseur. Sauf cas de l’article 5 b)


Article 2

a)   L’inscription sur le forum est obligatoire. Toutes les décisions sont prisent sur celui-ci.

b)   Toutes les décisions concernant les guerres ou grand changement au niveau de l’alliance doivent être décidées par un referendum, sauf exception article 3.


Article 3

a)   En cas de crise majeure, le conseil de la constellation d’Orion, pour une durée limitée,  peut décider de prendre les décisions  de l’article 2 sans organiser de referendum pour gagner du temps.

b)   Cette durée ne peut pas dépasser une semaine. Pour prolonger cette durée, le conseil doit faire un referendum sur 2 jours au minimum.


Article 4

a)   Chaque membre peut proposer une modification de la constitution. Pour que celle-ci est lieu, il doit réaliser un referendum.

b)   Le Conseil de la constellation d’Orion peut modifier le texte après une seance.


Article 5

Décision de Justice :

a)   Sanction la moins sévère : Remboursement des ressources

b)   Sanction Moyenne : Chaque membres attaque une fois le membres qui n’a pas respecter la
constitution.

c)   Sanction Ultime : Bannissement pour une durée limité ( Mode Test ) ou a vie.


Article 6

En cas de guerre chaque membres de la constellation doit engager ses forces dans la bataille. Si certains ne le font pas, en fonction du contexte, il risque des sanction.

a)Une guerre declarée par une alliance ayant un pacte avec nous contre une alliance n'en ayant aucune ne peut engager que l'alliance ami, sauf condition art a1) et a2).

     a1)La Constellation d'Orion, peut ne pas declarer la guerre à une alliance ayant un pacte avec nous et qui a elle meme declarer la guerre à une autre alliance.

     a2)La Constellation d'Orion, se doit de declarer une guerre, lorsqu'une alliance ayant un pacte avec nous s'est fait declarer la guerre.

     a3)La Constellation ne peut s'engager dans une guerre qu'avec des alliances ayant des Pactes militaires ou Totaux avec elle.



Article 7

Les pactes avec notre alliance sont valable dés qu’ils sont affiché sur les page IG. Aucune plainte ne peut  être déposer dans le tribunal si cette close  n’est pas respecter.


Dernière édition par jokary01 le Sam 17 Nov - 10:17 (2007); édité 1 fois
 Revenir en haut »
Publicité






 Message Posté le: Ven 16 Nov - 19:09 (2007)    Sujet du message: Publicité

PublicitéSupprimer les publicités ?
 Revenir en haut »
Montrer les messages depuis:   
Alliance Orion Index du Forum  » Alliance Orion  » Alliance Orion  » CONSTITUTION
Poster un nouveau sujet   Ce sujet est verrouillé; vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses. Toutes les heures sont au format GMT + 1 Heure
Page 1 sur 1

 
Sauter vers:  

Portail | Index | Panneau d’administration | forum gratuit | Forum gratuit d’entraide | Annuaire des forums gratuits | Signaler une violation | Conditions générales d'utilisation

free music
Theme modifier/template byTheSonOfLiberty
Copyright ©TheSonOfLiberty 2007


Cree pourTHE ORION © THE ORION
Traduction par : phpBB-fr.com